FAQ : Une question à nous poser ? Consultez les questions les plus fréquentes Choisissez une thématique OETHDemande d'aide et de servicePersonne handicapéeEmployeurActeur de la formationFonctionnement du site DOETHEffectifsDéductionsContributionAccords agréesOETH avant 2020Référent handicap Déductions Que peut-on déduire de la contribution OETH ? Dépenses déductibles Qu'est-ce que les dépenses déductibles ?Un employeur peut-il déduire des dépenses déjà prises en charge ?Les entreprises avec accord agréé, peuvent-elles déclarer des dépenses déductibles ? Recours sous-traitance ESAT - EA - TIH - EPS Recours EA-ESAT-TIH - salariés BOETH portés : quelles sont les modalités de valorisation du recours à la sous-traitance ?Mise à disposition : comment sont valorisées les personnes mises à disposition en entreprise par une EA ou un ESAT ?Multi-établissements : comment déclarer les montants de la sous-traitance dans le cas de contrats effectués sur divers établissements de l'entreprise, ou de contrats passés par un groupement d'achats ? ECAP ECAP – Comment calculer la déduction liée aux emplois exigeant des conditions d’aptitude particulières ?ECAP – Comment déclarer la déduction liée aux emplois exigeant des conditions d’aptitude particulières ?Les emplois ECAP sont-ils déduits de l’effectif d’assujettissement OETH pour le calcul de la contribution ? Rechercher dans le centre d'aide Vous ne trouvez pas votre réponse dans la FAQ ? Nous contacter
