FAQ : Une question à nous poser ? Consultez les questions les plus fréquentes Choisissez une thématique OETHDemande d'aide et de servicePersonne handicapéeEmployeurActeur de la formationFonctionnement du site DOETHEffectifsDéductionsContributionAccords agréesOETH avant 2020Référent handicap Effectifs Pour effectuer sa DOETH et calculer sa contribution, de quels effectifs a-t-on besoin ?Quelle unité est utilisée pour les effectifs à valoriser dans la DOETH et la contribution ? Qu'est-ce que l'effectif BOETH externe ? Effectif d'assujettissement A quoi correspond l'effectif d'assujettissement ? Suspension contrat de travail Un salarié dont le contrat de travail est suspendu, est-il comptabilisé dans les effectifs ?Comment est pris en compte l'arrêt maladie dans les effectifs ? Comment est pris en compte le salarié en congé de reclassement dans les effectifs ? Contrats spécifiques Les salariés en contrat à durée déterminée d'usage sont-ils décomptés dans les effectifs ?Les salariés rémunérés en cachet sont-ils décomptés dans les effectifs ?Les extras sont-ils comptabilisés dans les effectifs ? ETT EATT GE portage salarial Comment comptabiliser l’effectif d’assujettissement des entreprises de travail temporaire, groupements d'employeurs, entreprises de portage salarial, agences de mannequins, associations intermédiaires ... ?Comment comptabiliser l’effectif BOETH des entreprises de travail temporaire, les groupements d'employeurs, entreprises de portage salarial, agences de mannequins, associations intermédiaires ... ? Effectif BOETH A quoi correspond l'effectif BOETH ? Quels sont les statuts de BOETH (titre, justificatifs) ? Comment déclarer le statut d'un BOETH en DSN ? ECAP Qu'est-ce qu'un emploi exigeant des conditions d'aptitudes particulières (ECAP) ?Comment identifier un emploi exigeant des conditions d'aptitudes particulières (ECAP) ?Comment déclarer les emplois exigeant des conditions d'aptitudes particulières (ECAP) en DSN ? Calcul taux d'emploi Comment calcule-t-on le taux d'emploi ? Rechercher dans le centre d'aide Vous ne trouvez pas votre réponse dans la FAQ ? Nous contacter
