FAQ : Une question à nous poser ? Consultez les questions les plus fréquentes Choisissez une thématique OETHDemande d'aide et de servicePersonne handicapéeEmployeurActeur de la formationFonctionnement du site DOETHEffectifsDéductionsContributionAccords agréesOETH avant 2020Référent handicap Effectifs Quelles sont les rubriques de la DSN mobilisées pour le calcul des effectifs ? Effectif d'assujettissement A quoi correspond l'effectif d'assujettissement ? Suspension contrat de travail Un salarié dont le contrat de travail est suspendu, sera-t-il comptabilisé dans les effectifs ? Arrêt de travail Comment seront comptabilisées les absences maladies non rémunérées dans la DSN ? Congé de reclassement Les salariés en congés de reclassement sont-ils pris en compte dans les effectifs ? Congé sabbatique Les salariés en congés sabbatique sont-ils pris en compte dans l'effectif d'assujettissement ? Chômage partiel Quel sera l'impact du chômage partiel sur la DOETH 2020 ? Portage salarial Quelle est la spécificité pour les salariés portés par une entreprise de portage salarial ? GE - Groupement d'employeurs Quelle est la spécificité pour les salariés mis à disposition par un groupement d’employeur ? CDDU Les salariés en CDDU (contrat à durée déterminée d'usage), sont-ils décomptés dans les effectifs ? Cachet Les salariés qui sont rémunérés en "cachet", sont-ils décomptés dans les effectifs ? Extras Les extras sont-ils à comptabiliser dans les effectifs ? Pigistes Les pigistes, sont-ils décomptés dans les effectifs ? VRP multicartes Comment sont décomptés les VRP multicartes dans l'effectif d'assujettissement ? VDI Comment déclarer en DSN les conseillers en statut VDI (Vendeurs à Domicile Indépendants) ? Détachement à l'étranger Comment prendre en compte les salariés détachés à l'étranger pour une mission temporaire ? CDDI Les salariés en CDD d'insertion (CDDI), sont ils pris en compte dans les effectifs ? Mandataire social Comment comptabiliser les mandataires sociaux dans le calcul des effectifs ? Contrat d'engagement éducatif Les personnes en contrat d'engagement éducatif sont ils décomptés dans les effectifs ? Service civique Les contrats de volontariat de service civique sont ils décomptés dans les effectifs ? CAPE Pour une coopérative d'entrepreneurs salariés. Les personnes en "Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise" entrent-elles dans les effectifs ? Effectif BOETH A quoi correspond l'effectif BOETH ? Calcul des BOETH Effectif des bénéficiaires : quelles seront les modalités de calcul ?Comment calculer le nombre de bénéficiaires devant être employés ? Déclarations BOETH en DSN Comment déclare-t-on le statut d'un bénéficiaire en DSN ? Rectification BOETH en DSN Comment déclarer en DSN, la fin d'un statut de bénéficiaire de l'obligation d'emploi ?Comment déclarer un titre de bénéficiaire postérieurement à la déclaration ? ETT EATT GE portage salarial - effectifs Les Entreprises de Travail Temporaire (ETT) y compris les entreprises adaptées de travail temporaire (EATT), les Groupements d'employeurs et les entreprises de portage salarial : Qui doivent-elles prendre en compte dans l'effectif des bénéficiaires ? Départ salarié / Licenciement Les salariés bénéficiaires sortis des effectifs pour retraite, licenciement, fin de contrat. L'entreprise verse diverses indemnités a posteriori de la date de départ. Ces salariés sont-ils comptabilisés au-delà de leur date de départ de l’entreprise ? Attestations CPAM A quel titre de bénéficiaire de l'obligation d'emploi correspondent les attestations délivrées par la CPAM ? 2 titres Si un bénéficiaire possède deux titres de bénéficiaire de l'obligation d'emploi; lequel des titres doit être déclaré par l'employeur en DSN ? AT-MP Un salarié ayant plusieurs AT-MP dont le cumul atteint 10%, peut -il être considéré comme BOETH ? Bénéficiaires Intérimaires Comment valoriser le recours aux bénéficiaires intérimaires ? CDI intérimaire Qui de l'entreprise utilisatrice ou de l'employeur peut valoriser un BOETH en CDI intérimaire (employé par une ETTI) ? CDD Insertion Comment valoriser un CDD Insertion (conclu par une entreprise de travail temporaire d'insertion) si cet employeur est une association intermédiaire , entreprise d'insertion ou un atelier d'insertion ? Bénéficiaires en congés de reclassement Comment sont décomptés dans l'effectif BOETH, les bénéficiaires en congés de reclassement ? Temps partiel thérapeutique Comment déclarer un bénéficiaire à temps partiel thérapeutique ? Bénéficiaires intermittents du spectacle Comment valoriser l'emploi des intermittents du spectacle ? Stages / PMSMP Comment valoriser les bénéficiaires accueillis dans le cadre d'un stage ou d'une PMSMP ?Les dispositifs tels que "un jour un métier", le "duoday", peuvent-ils être considérés comme du stage? Si oui, quels seront les documents à conserver ? CDD tremplin Si une entreprise adaptée propose un salarié bénéficiaire de l'obligation d'emploi en CDD tremplin, comment cela sera pris en compte par l'entreprise utilisatrice ? ECAP explication En quoi consistent les emplois exigeant des conditions d'aptitudes particulières (ECAP) ? ECAP en DSN Comment déclarer les emplois exigeant des conditions d'aptitudes particulières (ECAP) en DSN ? 80% ECAP L'effectif ECAP supérieur ou égal à 80% permettra-t-il d'éviter l'application du coefficient 1500 ? Calcul taux d'emploi Comment calcule-t-on le taux d'emploi ? Rechercher dans le centre d'aide Vous ne trouvez pas votre réponse dans la FAQ ? Nous contacter
